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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITES
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MADEMOISELLE DE ...
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MADEMOISELLE DE ...
LES PETITES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94503729
Date de dépôt :
28/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2024

Présentation de la marque MADEMOISELLE DE ...

Déposée le 28 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADEMOISELLE DE ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PETITES domicilié(e) 43 Rue Montmartre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 187 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque MADEMOISELLE DE ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MADEMOISELLE DE ... est expirée depuis le 27 janvier 2024.

LES PETITES a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITES EN... , LES SAUTERELLES ... , Mademoiselle de …


LES PETITES, Société par actions simplifiée - 43 Rue Montmartre - 75002 - PARIS - France - SIREN 384187167


CABINET MADEUF - 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2004 n°2255820 - Publication au BOPI 2004-01-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Renouvellement avec limitation le 27 janvier 2014 n°2549381 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-01-27

Inscription le 28 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786218 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28

Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791206 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

Cuir et imitation du cuir, malles et valises, parapluies. Vêtements pour hommes, femmes et enfants, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.